C'est du "Just in Time", Mercredi 23 nous trouvons dans nos boîtes aux lettres le programme de notre Conseil Municipal de fin d'année. (5 jours, pile Quelle précision !)

Vous êtes cordialement invité à vous "presser" (c'est une séance publique) dans notre "grande" salle de réunion de l'ancienne école de garçons :

Lundi 28 décembre 2009 à 18h15

Ordre du jour :

1- AGIR : Actualisation composition Groupe de travail et Cellule de travail.

2- AGIR : Renouvellement candidature 2009/2010 ... auprès de la région PACA

3- URBANISME : Création association syndicale Lotissement la Passerelle

4- Comptabilité : Décision modificative Budgétaire au budget annexe Lotissement La Paserelle

5- Comptabilité : Proposition d'accord pour les termes de la liquidation patrimoniale - Sortie de la communauté de Communes des SORGUES du COMTAT . Sincérité Budget 2009 - Actil restitué accepté -Transfert de compétence au Grand Avignon (COGA)

6- Comptabilité : Décision Budgétaire modificative n°1 - Budget primitif 2009

7- Etat-civil : Rétrocession concession funeraire

8- DRH : Protocole ARTT applicable au 1er janvier 2010

9- DRH : Règlement intérieur Badgeuse au 01/01/2010

10- DRH : Modification : actualisation tableau des effectifs théoriques du personnel communal

11-DRH : Avenant au contrat de garantie "maintien de salaire" avec la mutuelle Nationale Territoriale

12- URBANISME : Vente maison COURBET

13- Modification du REGLEMENT INTERIEUR du Conseil Municipal (suite aux observations préfectorales)

Paul OHREL

Nous en profitons pour souhaiter à tous nos lecteurs ...

un très joyeux Noël

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