Pour les Conseillers municipaux d'opposition : L'information nous parvient aujourd'hui mardi 16 decembre à 16h15.

Ce sera donc Lundi prochain en SEANCE PUBLIQUE ! ! ! à 18h15 à la salle de réunion : ancienne école des garçons.

22 sujets sont à l'ordre du jour !

1) Décision Modificative Budgétaire au Budget primitif communal 2008

2) Décision Modificative Budgétaire : Lotissement Les Cades

3) Remise gracieuse tickets de cantine

4) Service extérieur des pompes funèbres. Actualisation des tarifs applicables au 1er janvier 2009

5) Modification du Règlement intérieur de la salle des fêtes

6) Modification du tarif spécial salle des fêtes pour les petits spectacles

7) Actualisation des tarifs de location de la salle des fêtes

8) Tarif des concessions du cimetière communal. Conditions de vente applicable au 1er janvier 2009

9) Modification de la composition des commissions municipales suite à la démissions de 2 conseillères municipales

10) Stationnement des taxis. Droit annuel au 1er janvier

11) Contrat enfance-jeunesse : Autorisatio donnée à M.le Maire de signer la convention d'objectif et de financement avec la MSA

12) Convention entre l'Etat et la commune d'Entraigues sur la sorgue : Autorisation donnée à M.le Maire de signer la convention de mise à disposition des servives de l'Etat pour l'instruction des demandes de permis de construire et de déclarations préalables relatives à l'occupation du sol à partir du 1er janvier

13) Modification de règlement Intérieur du Conseil Municipal

14) Modalités de retrait des compétences transférées : Retrait de la commune d'Entraigues sur la Sorgue de la communauté des communes des Sorgues du Comtat au 1er janvier 2009

15) Appel d'offre pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires : attributions et décisions

16) Cession gratuite d'une bande de terrain issue d'une parcelle cadastrée AL N°316 appartenant à M et Mme PAGET

17) Dénomination des noms des voies dans le cadre de l'opération "La PLEIADE"

18) Montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

19) Vente de parcelles communales cadastrées BS 158 et 227. Autoriation donnée à m.le Maire de signer tout compromis, acte et toutes les pièces s'y rapportant

20) Modification du tableau des effectifs théoriques du personnel territorial de la commune

21) Recrutement d'agents recenseurs

22) transfert du personnel du service de la voirie, des espaces verts et des ordures ménagères de la commune d'Entraigues sur la Sorgue vers la COGA Communauté du Grand AVIGNON.