Prochain Conseil Municipal
Le prochain Conseil est programmé pour :
Mercredi 29 octobre 08 à 18h15 Salle de réunion ancienne école de garçons !
Au programme :
1) Avenant au contrat plan pour 2008-2009 du conseil général : Demande de subvention.
2) Création commission consultative municipale pour l'évaluation du transfert des charges.
3) Modification règlement intérieur du conseil municipal.
4) Projet "urbanisme exemplaire" - autoristion donnée à M.le Maire pour signer tout acte et pièces permettant d'obtenir la subvention du Conseil Général au titre du label "Urbanisme exemplaire" pour le projet d'aménagement du quartier Queue Longue Nord.
5) Servitudes situées sur parcelle cadastrèe AL n°08 appartenant à France Télécom Autorisation donnée à M. le Maire de signer tous documents s'y rapportant
6) Autorisation donnée à M.le Maire pour signer tous documents se rapportant à la vente du lotn°01 de l'éco-lotissement "La Passerelle" au Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues.
7) Projet de création d'une ZAC dans le quartier dit de la "Tasque"